Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUSTALSA
PIERRE SPARR ET SES FILS

Numéro de dépôt :
1057613
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CRUSTALSA

Déposée le 11 juillet 1978 par PIERRE SPARR ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CRUSTALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE SPARR ET SES FILS domicilié(e) (S.A.), 2, rue de la 1ère Armée 68710 SIGOLSHEIM. - France.

La marque CRUSTALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CRUSTALSA est expirée depuis le 11 juillet 1988.

PIERRE SPARR ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT D ALSACE , PIERRE SPARR , SPARR DIAMANT , ALSAFLOR , RAYON D ALSACE


PIERRE SPARR ET SES FILS - (S.A.), 2, rue de la 1ère Armée 68710 SIGOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Inscription - Changement de dénomination n°31003 - Publication au BOPI

Inscription le 20 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31003 - Publication au BOPI 1988-06-20

Des vins, spiritueux et liqueurs.